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DMOZ: Open Directory Project

FAQ sur la Licence Netscape Open Directory (NOD)

Quelle est la durée de validité de la licence NOD ?
Elle est valable à perpétuité et irrévocable (sauf en cas d'infraction) dès lors que vous remplissez les conditions énoncées dans l'accord de licence.
Puis-je continuer à utiliser l'Open Directory si Netscape y met fin ?
Oui. Vous conservez les droits conférés par la licence sous réserve d'en observer les dispositions même si Netscape met fin à l'Open Directory. Pourvu que vous continuiez à respecter les dispositions de la licence, vous conservez dès lors le droit perpétuel, irrévocable, non-exclusif, libre de redevance, gratuit et mondial d'utiliser et de reproduire l'Open Directory, d'en créer des produits dérivés, de les distribuer et de les publier, que ce soit sous sa forme actuelle ou celle de vos produits qui en sont dérivés.
Qu'arrive-t-il si je ne respecte pas les termes de la licence ?
Les droits conférés par la licence sont automatiquement révoqués et vous devez immédiatement cesser d'utiliser l'Open Directory de quelque manière que ce soit (entre autres par sa publication, sa distribution et par la création d'oeuvres dérivées).